Le conseil d’école est composé de personnels de l’école et de représentants des parents d’élèves. Il se réunit pour prendre les décisions qui concernent la vie de l’école, voter le règlement intérieur de l’école et adopter le projet d’école.
Le conseil d’école est composé :
- du directeur ou de la directrice de l’école, qui le préside,
- de l’ensemble des enseignant.e.s affecté.e.s à l’école,
- du maire,
- d’un conseiller municipal ou du président de l’intercommunalité,
- des représentants élus des parents d’élèves (autant de représentants que l’école comporte de classes),
- et du délégué départemental de l’éducation chargé de visiter les écoles.
L’ensemble de ces membres a le droit de vote.
Certaines personnes peuvent assister au conseil lorsque des sujets inscrits à l’ordre du jour les concernent. Ils n’ont pas le droit de vote.
Il s’agit notamment :
- des personnes chargées d’activités sportives et culturelles,
- des personnes participant aux actions de prévention et d’aide psychologique,
- de l’équipe médico-scolaire,
- des assistantes sociales,
- des ATSEM,
- des suppléants des représentants d’élèves.
L’inspecteur ou l’inspectrice de l’éducation nationale de la circonscription peut également y assister.
source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1399